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dimanche 11 mai 2008

Les brocanteurs varois veulent des vide-greniers mieux contrôlés

 Un millier de vide-greniers se tiennent chaque année dans le Var (comme ci-dessus, dans le quartier du Mourillon à Toulon).  :  Gérard Raynaud Un millier de vide-greniers se tiennent chaque année dans le Var (comme ci-dessus, dans le quartier du Mourillon à Toulon). : Gérard Raynaud

Le collectif des brocanteurs et antiquaires en a ras-le-bol. Textes de loi en main, il dénonce « l'illégalité dans laquelle se déroulent la plupart des vide-greniers » et attaque directement les préfets, « qui n'exercent aucun contrôle, ni en amont, ni en aval des manifestations ». Le Var est particulièrement concerné puisqu'il s'y tient chaque année plus de mille vide-greniers avec, à chaque fois, de 50 à 400 exposants.

« Nous avons demandé la consultation des registres d'organisateurs de ventes au déballage non professionnelles (vide-greniers). La préfecture du Var, comme la majorité des autres préfectures, a refusé notre demande. Nous savons pourquoi : les organisateurs qui déposent leurs registres sont très peu nombreux. Or, il devrait y en avoir environ 900 par an ! », s'insurge le collectif. « Nous avons donc sollicité l'avis de la commission d'accès aux documents administratifs pour pouvoir réaliser ces consultations. »

« Pas besoin », objecte Jean-Claude Fericelli, directeur de la réglementation et des libertés publiques en préfecture du Var : « Nous sommes tout à fait disposés à présenter les registres. Mais attention : ces registres contiennent des noms et des adresses. Au nom de la vie privée, nous ne pouvons divulguer de telles informations. Il faudrait gommer toutes les données personnelles. Quant au nombre de registres, on le donne volontiers »,

« Registres déposés ? Moins de 20 % ! »

Mais le collectif des brocanteurs et des antiquaires va plus loin : « Les organisateurs de vide-greniers qui ne tiennent pas à jour les registres ne sont pas sanctionnés par les préfectures. On estime à moins de 20 % le nombre de registres déposés. Et lorsqu'ils le sont, on y trouve des irrégularités : pas de coordonnées d'identité fiables, nombre de déballeurs ridicule par rapport à la réalité... Et la plupart des communes organisatrices ne demandent pas d'autorisation préfectorale ou remettent rarement le registre à la préfecture », indique encore le collectif dans un document.

Pourtant, une circulaire du 13 avril 2006 fait foi en la matière et rappelle les principes des vide-greniers et brocantes (lire ci-dessous).

« Des contrôles réguliers »

« Lorsqu'un organisateur nous sollicite, nous demandons toujours l'avis de la chambre de commerce ou de la chambre des métiers avant de donner une réponse. On vérifie également les conditions juridiques des ventes au déballage. Il est faux de prétendre que tout se fait sans contrôles. Avant et pendant les manifestations, la surveillance est régulière », répond M. Fericelli, citant l'exemple d'une vente au déballage qui avait été catégoriquement refusée dans le Var car prévue sur un terrain en bordure de route, donc très dangereuse. « L'organisateur avait entamé un recours judiciaire pour obtenir l'autorisation et, finalement, avait perdu devant les tribunaux. » Pour ce type d'événement, « la préfecture fait office de greffier qui note tout et vérifie la légalité ».

Ce n'est pas l'avis de Jacques Salou, secrétaire général du syndicat national : « Il n'y a quasiment pas de contrôles sur place, et consulter les registres en préfecture a toujours été un combat de titan ! Nous, nous demandons seulement le respect de la loi et que tous les vendeurs soient sur un pied d'égalité. » Car un autre problème se profile : les « vendeurs momentanés » qui ne remplissent pas toutes les obligations liées à leur activité. « Nous luttons contre ceux qui trichent et ne paient ni charges sociales, ni Urssaf, ni impôts », ajoute le collectif des brocanteurs, très remonté.

Sur la question des registres, la situation pourrait évoluer rapidement dans le Var, puisque la préfecture se dit prête à les ouvrir tout en préservant les données confidentielles. « Chiche ! », répondent les brocanteurs professionnels varois, qui attendaient cela depuis des années.

F. Dumas
Var-Matin

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